Le 8 novembre 2023, UNIDROIT a participé au cinquième Forum d’arbitrage de Shanghai “New Technologies, New Tracks and New Momentum, New Advantages”, qui faisait partie de la Semaine de l’arbitrage de Shanghai 2023 et s’est tenu à Shanghai, Chine.
La conférence était organisée par le Bureau municipal de la justice de Shanghai, le Conseil pour la promotion du commerce international de Shanghai et l’Association d’arbitrage de Shanghai, et accueillie par la Commission d’arbitrage économique et commercial international de Shanghai (également connue sous le nom de Shanghai International Arbitration Center, ou SHIAC), la Commission d’arbitrage de Shanghai et le siège de la Commission d’arbitrage maritime de Chine à Shanghai. La conférence comprenait la cérémonie d’ouverture de la Semaine de l’arbitrage de Shanghai 2023 et a rassemblé plus de 400 participants, y compris des parties prenantes de toute l’Asie et des représentants d’instituts internationaux, pour discuter des défis et des opportunités de la technologie dans l’arbitrage.
La Professeure Maria Chiara Malaguti, Présidente d’UNIDROIT, a prononcé le discours d’ouverture en mettant l’accent sur les effets de la numérisation et le rôle des instruments juridiques d’UNIDROIT. Elle a noté que les nouvelles technologies nécessitent de nouvelles voies juridiques, et elle a souligné le rôle d’UNIDROIT dans la fourniture d’approches harmonisées et uniformes, y compris dans le domaine de la technologie. La Professeure Malaguti a fait référence aux Principes d’UNIDROIT sur les actifs numériques et le droit privé (Principes ANDP), récemment adoptés, qui offrent une solution fonctionnelle aux défis et complexités liés aux actifs numériques et visent à répondre aux nouveaux besoins du marché.
Mme Theodora Kostoula, consultante juridique d’UNIDROIT, a participé à la session sur le thème “Focusing on New Technologies and Cultivating New Driving Forces for the Development of International Commercial Arbitration”. Elle a présenté les Principes d’UNIDROIT sur les actifs numériques et le droit privé (Principes ANDP) et a discuté de leur rôle dans la promotion de la sécurité juridique, entre autres, dans le contexte de l’arbitrage. Mme Kostoula a développé la situation dans laquelle les actifs numériques font l’objet d’une résolution de litige et a souligné le rôle des Principes sur les ANDP pour aider les utilisateurs à résoudre des problèmes complexes de manière uniforme, compte tenu de l’élément transfrontière important. Il est prévu que les Principes d’UNIDROIT ANDP prennent une importance croissante dans le domaine de l’arbitrage en ce qui concerne les litiges impliquant des actifs numériques.
De plus amples informations sont disponibles dans le programme (en anglais).
De plus amples informations sur les Principes ANDP sont disponibles ici.